MARCHéS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES	OUV3	
RAPPORT D’ANALYSE DES CANDIDATURES	

Le formulaire OUV3 est un modèle de rapport qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice pour analyser les candidatures reçues dans le cadre de la passation d’un marché public ou d’un accord-cadre.

A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).	

  Désignation du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice) :
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans l’avis d’appel public à la concurrence ou la lettre de consultation.)

  Identification du service chargé de l’analyse des candidatures :
(Indiquer le nom du service qui a été désigné pour réaliser l’analyse des candidatures.)

B - Objet de la consultation.	
(Reprendre les éléments figurant dans l’avis d’appel public à la concurrence ou la lettre de consultation.)

C - Déroulement de la consultation.	
(Reprendre les éléments figurant dans l'avis d'appel public à la concurrence, le règlement de consultation ou la lettre de consultation.)

  Publicité :
(Indiquer la date, les références et l’organe de publication de chaque avis d’appel public à la concurrence.)

  Date et heure limites de réception des candidatures :

  Nombre de candidats admis à présenter une offre fixé dans l’avis d’appel public à la concurrence ou la lettre de consultation (cas où le nombre de candidats admis à présenter une offre a été fixé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice) : (Cocher la ou les cases correspondantes.)
	Nombre minimum : 
	Nombre maximum : 

D - Admission des candidatures.	

LOT n° ……… : ………………………………………………………………
(En cas d’allotissement, les rubriques D1 et D2 sont à renseigner pour chacun des lots de la procédure de passation du marché public ou de l’accord-cadre dont les candidatures font l’objet du présent rapport d’analyse. Préciser pour chaque lot, son numéro et son intitulé tels qu’ils figurent dans l’avis d’appel public à la concurrence ou la lettre de consultation.)

D1 - Candidatures reçues.

  Nombre de plis reçus :
•	dans les délais : ................ (nombre).
•	hors délais : ...................... (nombre).

  Liste des candidatures reçues :

N°
d’ordre
d’arrivée
du pli
(*)	Nom commercial et dénomination sociale, adresse de l’établissement (**),
adresse électronique, numéros de téléphone et de télécopie, numéro SIRET
du candidat individuel ou du mandataire (en cas de groupement d’entreprises candidat)	

		

		
		
(*) Numéro d’ordre d’arrivée du pli figurant dans le registre des dépôts (formulaire OUV1).
(**) Préciser l’adresse du siège social du candidat individuel ou du mandataire si elle est différente de celle de l’établissement.

D2 - Examen des candidatures.

  Niveaux minimums de capacité :
(A renseigner uniquement en cas de niveaux minimums de capacité requis.
Reprendre les niveaux de capacité figurant dans l'avis d'appel public à la concurrence, le règlement de consultation ou la lettre de consultation.)

  Critères de sélection des candidatures :
(A renseigner uniquement en cas de limitation du nombre de candidats admis à présenter une offre.
Reprendre les critères et leur pondération prévus dans l'avis d'appel public à la concurrence, le règlement de consultation ou la lettre de consultation.)

  Admission des candidatures :

Après examen des candidatures, il est proposé, pour chacune des candidatures analysées, de prendre la décision suivante :

N°
d’ordre
d’arrivée
(*)	Proposition (**)	Motif de l’élimination	
	Admission	Elimination		

				

				
(*) Indiquer le numéro d’ordre d’arrivée figurant dans le registre des dépôts (formulaire OUV1) et rappelé en rubrique D1.
(**) Cocher la case correspondante à la décision proposée.

E - Signature du responsable du service chargé de l’analyse des candidatures.	

A                     	, le               

Signature

Date de mise à jour : 14/10/2010.