MARCHéS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES	OUV1	
REGISTRE DES DéPôTS	

Le formulaire OUV1 est un modèle de registre qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice au moment du dépôt des candidatures ou des offres par les candidats à un marché public ou à un accord-cadre.

A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).	

  Désignation du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice) :
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans l’avis d’appel public à la concurrence ou la lettre de consultation.)

  Identification de l’agent chargé de l’enregistrement des plis :
(Préciser les nom, prénom, grade et qualité de l’agent chargé de l’enregistrement.)

B - Objet de la consultation.	
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans l’avis d’appel public à la concurrence ou la lettre de consultation. En cas d’allotissement, préciser également les intitulés et les numéros des lots.)

C - Objet du registre.	

  Avis d’appel public à la concurrence :………………………..
(Indiquer la date et le numéro de publication de chaque avis de marché ainsi que le nom de l’organe de publication.)

  Date et heure limites de réception des plis :
(Reprendre la date et l’heure limites figurant dans l’avis d’appel public à la concurrence, le règlement de consultation ou la lettre de consultation.)

  Nature des plis enregistrés :
(Cocher la case correspondante.)
	 candidatures.
 offres.
	 candidatures et offres.

D - Enregistrement des plis.	

Numéro d’ordre d’arrivée 	Date et heure de réception
du pli 	Mode de transmission
du pli 	Date et heure de réception de l’échantillon 	N° du ou des lots	Nom du candidat 	Observations	

							

							

							

							

E - Récapitulatif des plis reçus.	

Dans le cadre de la procédure de passation du marché public ou de l’accord-cadre, il a été reçu :

•	dans les délais : ................ (nombre)  plis.

•	hors délais : ...................... (nombre)  plis.

	A ...................................., le ......................................
		L’agent chargé de l’enregistrement des plis,

F - Décharge.	

Je soussigné …………………………………………………………………
(Préciser les nom, prénom et qualité du signataire.)

certifie avoir reçu les plis enregistrés dont je donne décharge à l’agent chargé de l’enregistrement des plis.

	A ...................................., le ......................................
	Signature du représentant du pouvoir adjudicateur 
			ou de l’entité adjudicatrice,

Date de mise à jour : 14/10/2010.